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Références : Revue
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Enregistrements liés
Revue
Article:Arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé
Article:Arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d'Etat de moniteur-éducateur
Article:Arrêté du 4 juillet 1972 relatif aux clubs et équipes de prévention
Article:Arrêté du 8 juin 2004 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale
Article:Circulaire DIV/DTP-IEDE/2000/231 du 26 avril 2000 relative à la mise en œuvre du dispositif des adultes-relais dans le cadre de la politique de la ville
Article:Circulaire du 2 août 1989 relative à l'application de la loi n° 89-548 du 2 août 1989 relative aux conditions de séjour et d'entrée des étrangers en France
Article:Circulaire du 2 mai 2000 relative à l'accès à la citoyenneté et la lutte contre les discriminations
Article:Circulaire du 6 novembre 1998 relative à la délinquance des mineurs : mise en œuvre des décisions du Conseil de sécurité intérieur du 8 juin 1998
Article:Circulaire du 6 novembre 1998 relative à la délinquance des mineurs : mise en œuvre des décisions du Conseil de sécurité intérieure du 8 juin 1998
Article:Circulaire du 7 juin 1999 relative aux contrats locaux de sécurité
Article:Circulaire relative aux chantiers éducatifs mis en place par les associations de P.S. habilitées dans le cadre de l'art. 45 du code de la famille et de l'aide sociale
Article:Décret N°2007-1048 du 26 juin 2007 pris pour l'application de l'article 5 de la loi n°2007-297 du 5 mars 2007 relatif au fonds interministériels pour la prévention de la délinquance
Article:Décret n° 2001-1361 du 28 décembre 2001 relatif aux obligations de gardiennage ou de surveillance de certains immeubles d'habitation
Article:Décret n° 2007-667 du 2 mai 2007 fixant la liste des représentants de l'Etat pouvant participer au conseil pour les droits et devoirs des familles institué par l'article L.141-1 du code de l'ction sociale et des familles
Article:Décret n° 2007-899 du 15 mai 2007 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé
Article:Décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements métropolitains. NOR : VJSV1430720D
Article:Décret n° 84-1087 du 5 décembre 1984 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire relatif aux obligations du service national -ensemble- trois annexes et un échange de lettres, signé à Alger le 11 octobre 1983
Article:Décret n° 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves
Article:Décret n°2006-1104 du 1er septembre 2006 relatif au contrat de responsabilité parentale
Article:Décret n°2007-1126 du 23 juillet 2007 relatif au conseil local et au conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance et au plan de prévention de la délinquance dans le département
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Références : Revue
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